Bernard Raynal

De: Bernard Raynal
de
Objet:
aux fonctions
de contrôleur extérieur de
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
a_sa_demande
JORFTEXT000029069289(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 201412/06/2014
De: Bernard RAYNAL
nommé contrôleur
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 3 du même décret
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000020969469(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Bernard Raynal
Objet:
contrôleurs auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000019428619(source JORF)
nomination
06 Septembre 200806/09/2008
De: Raynal (Bernard)
vice-président, directeur de l'établissement public de santé Guillaume-Régnier, Rennes
Objet:
membres
Sur proposition de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de santé mentale
date_debut="1988-04-11"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000571383(source JORF)
nomination
08 Mai 199808/05/1998
De: Raynal (Bernard)
maire adjoint ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997